Le régime des Congés intempéries dans le secteur du BTP

Notre fiche pratique couvre les aspects essentiels des Congés Intempéries BTP, y compris :

Conditions de l’Arrêt de Travail pour Intempérie

Comprendre les conditions atmosphériques considérées comme intempéries, la décision d’arrêt de travail, et la possibilité d’affecter les salariés à des travaux de remplacement.

Salariés Pouvant Être Indemnisés

Apprenez les conditions à respecter pour avoir droit aux indemnités de chômage intempéries.

Indemnisation des Salariés

Comprendre comment sont indemnisés les salariés, les limites de l’indemnisation, et le régime social et fiscal de l’indemnité congé intempérie.

Déclaration de l’Arrêt de Travail

Apprenez comment l’employeur doit déclarer l’arrêt de travail à la caisse de congés payés du BTP et comment se fait le remboursement des indemnités par la caisse à l’entreprise.

Rupture du Contrat Pendant le Congé Intempéries

Comprendre les règles concernant la possibilité de licencier un salarié en Congés Intempéries et la démission du salarié pendant son Congé Intempéries.

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Cette fiche pratique est un outil précieux pour les employeurs et les gestionnaires des ressources humaines dans le secteur du BTP. Elle vous aidera à comprendre les règles des Congés Intempéries BTP, à naviguer dans les différentes obligations et procédures, et à gérer efficacement ces aspects dans votre entreprise. Téléchargez notre fiche pratique dès maintenant pour enrichir vos connaissances et renforcer vos compétences en gestion des ressources humaines.