Notre fiche pratique couvre les aspects essentiels des Congés Intempéries BTP, y compris :
Conditions de l’Arrêt de Travail pour Intempérie
Comprendre les conditions atmosphériques considérées comme intempéries, la décision d’arrêt de travail, et la possibilité d’affecter les salariés à des travaux de remplacement.
Salariés Pouvant Être Indemnisés
Apprenez les conditions à respecter pour avoir droit aux indemnités de chômage intempéries.
Indemnisation des Salariés
Comprendre comment sont indemnisés les salariés, les limites de l’indemnisation, et le régime social et fiscal de l’indemnité congé intempérie.
Déclaration de l’Arrêt de Travail
Apprenez comment l’employeur doit déclarer l’arrêt de travail à la caisse de congés payés du BTP et comment se fait le remboursement des indemnités par la caisse à l’entreprise.
Rupture du Contrat Pendant le Congé Intempéries
Comprendre les règles concernant la possibilité de licencier un salarié en Congés Intempéries et la démission du salarié pendant son Congé Intempéries.
Cette fiche pratique est un outil précieux pour les employeurs et les gestionnaires des ressources humaines dans le secteur du BTP. Elle vous aidera à comprendre les règles des Congés Intempéries BTP, à naviguer dans les différentes obligations et procédures, et à gérer efficacement ces aspects dans votre entreprise. Téléchargez notre fiche pratique dès maintenant pour enrichir vos connaissances et renforcer vos compétences en gestion des ressources humaines.
Vous vous demandez comment fonctionne le congé maternité ? Cette fiche pratique vous offre un aperçu détaillé des modalités, des bénéficiaires et des avantages associés.
En savoir plusVous vous demandez comment fonctionne le congé paternité et d'accueil de l'enfant en France ? Cette fiche vous offre un aperçu détaillé des modalités, des bénéficiaires et des avantages associés.
En savoir plusLa décision unilatérale de l'employeur (DUE) est un acte juridique par lequel l'employeur décide seul des modifications à apporter aux contrats de travail de ses salariés. Cette fiche pratique vous donne un aperçu sommaire des conditions à respecter pour prendre une DUE, son contenu, et les conséquences d'un changement de situation.
En savoir plusVous vous interrogez sur les obligations d'emploi des travailleurs handicapés, les modalités déclaratives et les implications pour les entreprises ? Cette fiche détaille les aspects essentiels des obligations et des déclarations liées aux travailleurs handicapés.
En savoir plusLe VRP (voyageur représentant placier), qui peut être défini comme un représentant commercial salarié, est un statut spécial soumis à des règles spécifiques tant au niveau de la conclusion du contrat de travail que de sa rupture. Cette fiche pratique vous donne un aperçu sommaire des règles applicables à ces salariés afin de sécuriser vos pratiques.
En savoir plusVous vous interrogez sur les modalités des stages en entreprise, leurs conditions et les droits des stagiaires ? Cette fiche détaille les aspects essentiels des stages en entreprise, de la définition aux conditions de travail des stagiaires.
En savoir plusL'employeur a une certaine liberté dans la fixation du salaire, mais cette liberté n'est pas totale : respect du SMIC ou du salaire minimum conventionnel notamment. Notre fiche pratique vous offre une compréhension détaillée de ces règles et de leurs implications pour votre entreprise.
En savoir plusUn salarié peut rencontrer des difficultés financières et l'employeur peut souhaiter l'aider en lui accordant une avance, un acompte ou un prêt. Cependant, il est important de comprendre les différences entre ces termes et de connaître les règles à suivre pour régulariser la situation en cas de sommes versées à tort.
En savoir plusLes bons d'achats alloués par l'employeur ou le CSE peuvent être exonérés de cotisations sous certaines conditions. Cette fiche pratique vous offre une compréhension détaillée de ce processus et de ses implications pour votre entreprise.
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